Traite LCN-Empire

MessagePosté le: 07 02 20:29 Sujet du message: Traité empire/LCN

l'empire et la communauté de Nobunaga ont signé ensemble un traité de défense mutuel !

il sera considéré comme valable a partir de ce moment !

Traité Empire/LCN

Préambule : L’empire et la LCN par ce présent traité s’engagent à s’entendre sur un avenir commun. Les engagements pris et ratifiés par une consultation des populations des deux alliances devront être respectées. La LCN et l’Empire par ce traité gardent tout de même leur autonomie économique, politique et religieuse. Si jamais il existe une volonté d’approfondissement des relations, des modifications seront toujours possible.

Article 1 : But du traité

Ce traité a pour but d’instaurer une défense mutuelle entre les deux alliances.

Article 2 : les droit et devoirs de chacun

a / Les deux alliances doivent se soutenir mutuellement en cas d’agression externe par un pays tiers ou une alliance dans le cas ou aucune des parties signataires ne l’a cherché par quelques provocations, menace, insultes, que ce soit.

b / Les deux alliances se doivent soutien mutuel en cas de désignation d’ennemi commun, ou de projet commun ayant besoin de prendre en compte l’utilisation de forces militaires.

c / Tout gain obtenu suite à une coopération poussée devra être redistribué en fonction des efforts fournis par chacune des parties.

d / Les alliances signataires ne peuvent pas intégrer en leur sein un pays qui est en guerre contre l’alliance signataire.

e /Dans le cas ou une des alliances entrent en guerre contre une alliance tiers mais allié d’un autre signataire, celle-ci peut choisir de rester neutre.

Article 3 : les moyens de cette alliance

Les moyens passe par une communication entre les différentes alliances, des prêts de ressources, et de personnels lors de la mise en place des opérations militaires.

Article 4 : les conditions d’annulation ou d’abandon du présent traité

a / En cas d’attaque sans menace, sans insulte, sans provocations, par une alliance signataire sur une alliance tiers mais allié de l’autre signataire, celui-ci peut annuler ce traité.

b / L’intégration d’un pays en guerre contre une des alliances signataires par l’autre signataire peut entraîner la dissolution du traité.

c / Une des deux alliances signataires peut renoncer a ce traité, mais l’abandon n’est effectif que trente ans après avoir été prononcé.

Article 5 : la reconduction du traité, sa durée.

Le traité dure un siècle et sera reconduit par tacite reconduction.
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Saulplurus Chenus pressus 5
membre de l'empire
juriste de l'empire

Traité de paix
Entre
La communauté de Nobunaga et l’Empire

Ce traité renouvelable à échéance,vimplique les alliances de la Communauté de Nobunaga et de l’Empire en l’année 1827. L’échéance en est fixé a l’année 1927,soit un siècle après sa signature par les partis impliqués.

Préambule :
Les alliances gardent entière leur autonomie économique, leur
indépendance politique et religieuse et leurs relations diplomatiques.

Article 1

Les Alliances s'engagent à favoriser les échanges économiques entre
elles ainsi que de ne pas faire de rétention d'informations pouvant être
vitales pour les alliances de ce traité.

Article 2

Les frontières séparants les territoires respectifs de la Communauté de
Nobunaga et ceux de l’Empire devront êtres en paix des deux cotés de ladite frontière. Aucune des deux alliances ne devra profiter de cet etat pour entreprendre des actions militaires à l interieur de la "zone d
influence" de l autre, sans au prealable en avoir obtenue l'approbation. Tout manquement à cela entrainera un passage à l'etat neutre des frontieres communes sans neanmoins revenire sur les articles precedents.

Article 3

aucune des 2 alliances ne pourra recruter de nouveaux membres dans la zone d'influance de l'autre alliance sauf autorisation de cette meme alliance.
Du fait de la non rétroactivité de ce traiter le cas du seigneur Ombre-amere n'entre pas dans ce cas de figure et il peut donc continuer a etre membre de l'empire.
de plus dans la zone d'influance des deux alliances les traités confrerie de nobunaga/empire ont primoté sur tous les autres traités

Article 4

La zone d'influence du nobunaga est actuellement formée de l'integralité de la "grappe" nord ouest et chaque nouveaux pays s'y accollant augmentera de fait la zone d'influance de la Confrerie du nobunaga .
La zone d'influence de l'empire est actuellement formée par les pays appartennant à l'empire et chaque nouveaux pays neutre s'y accollant augmentera de fait la zone d'influance de l'Empire.
Dans le cas ou les zones d'influences de la Confrerie du Nobunaga et de l'Empire se chevauchent cette zone sera considérée comme zone d'influance neutre.

en aucun cas une zone d'influance d'une des 2 alliances ne peut etre considerée ou devenir zone d'influence neutre.
_________________
La Sparte Moderne à été Créée
à TYNDARE et sa descendance de la faire prospérer.


Validé par le Régent MICE en 1827.