MessagePosté le: 09 12 0:43 Sujet du message: Constitition de la Comunauté de Nobunaga
Préambule : Les peuples du nord ouest se rassemblent au sein de L'alliance de La Communauté de Nobunaga (LCN), constituée dans le but de promouvoir l unification de cette région tout en protégeant ses membres, militairement, diplomatiquement, économiquement.
Nous membres de la communauté de Nobunaga, déclarons respecter les amendements de cette constitution qui, après son acceptation tiendra lieu de loi.
Article I : ORGANISATION INTERNE
1. Les seigneurs deviennent des chevaliers
2. l assemblée constituée par ces derniers sera nommée : l’ordre des chevaliers de Nobunaga(OCN)
3. chaque chevalier représentera son peuple et sera l’égal de ses homologue dans l OCN. 1chevalier= 1voix.
4. Au sein de cette assemblée, les chevaliers ont toute liberté de parole.
Article II : PREROGATIVES DE l OCN
1. L'assemblée décide de la politique, de la paix, de la guerre, des traités, de la levée et du montant de l'impôt, et, d’une manière générale, de tout ce qui concerne l’alliance
2. L'assemblée élit son « guide » à la majorité absolue.
3. Chaque membre de l'assemblée peut soumettre une décision au guide.
4. Chaque membre de l'assemblée peut soumettre une décision au vote de l'assemblée, s'il est secondé par un autre membre.
5. L'assemblée décide de l'acceptation d'un nouveau membre à la majorité simple.
ARTICLE III : LE GUIDE
1. Est éligible comme « guide »tout membre de l'assemblée (OCN).
2. Le « guide » applique la politique validée par l OCN.
3. Le « guide » nomme les autres postes.
4. Le « guide » peut proposer au vote toute motion de son choix.
5. En cas d'égalité dans le vote, le « guide » tranche, sauf pour son élection.
6. « guide » est élu pour un mandat de 5 décennies, reconductible sans cumuler plus de deux mandats consécutifs.
Article IV : le CFA (coordinateur des forces armées)
1. Est éligible comme CFA tout membre de l'assemblée ayant plus de 10 décennies d existence, à l'exception des autres postes.
2. Le CFA décide et coordonne l'action militaire et les mouvements de troupes de la LCN.
3. Le CFA répond de son action devant le « guide » D'abord, devant L OCN ensuite.
4. Le CFA reste à son poste tant qu'un autre n'est pas nommé à sa place.
Article V : le trésorier
1. le trésorier sera proposer par le guide et devra obtenir l’approbation à la majorité absolue de l OCN.
2. Cette fonction devra être tenue par un membre ne pouvant être attaquer de l extérieur.
Il sera en charge de la création d un impôt juste consacrer à l aide de seigneur en difficulté
Il sera en charge de la levé d impôt spécial de guerre si cela est nécessaire
Il devra s assurer du paiement des du de la LCN aux autres alliances et nations si cela est nécessaire.
Article VI : LA LAICITE
1. LA LCN reconnaît à ses membres la liberté de religion, sauf si la religion choisie est contraire aux intérêts de la LCN (créateur de la religion dans l alliance ennemi par exemple...
2. Le guide est chargé de veiller au respect de cette règle.
3. si un jour un des membres venait (suite a l approbation de l assemblée) a créer une religion nous nous devrons tous de la suivre pour une durée de 20 décennies. Apres laquelle une réunion sera exécutée pour débattre de la continuité ou non de cette religion.
Article VII : quitter la LCN
Chaque membre de l'alliance peut quitter celle-ci à condition :
-d'avertir 3 décennies à l'avance (pour les membres vieux de plus de 5 décennies) ; sinon 1 décennie de préavis est suffisante.
-de restituer les terres données par ses homologues
-de restituer la moitie de terres conquises grâce à l alliance(donc de troupes, aide financière ect..)
-restituer au préalable toutes les troupes ne lui appartenant pas..
-que la LCN ne soit pas en état de guerre
Article VIII: LIBERTE D EXPRESSION
1. Les membres ont la liberté d’expression en leur nom propre sur les forums, sauf si leurs déclarations sont contraires aux intérêts de la LCN.
2. Le « guide » est chargé de veiller au respect de cette règle.
Article IX: REPUDIATION
1. Les membres peuvent être expulsés de la LCN pour faute grave, par vote de l OCN.
2. D’une manière générale, en cas de faute, le guide propose à l OCN de voter une punition contre un chevalier.
Article X: MODIFICATION DE LA CONSTITUTION
1. La constitution peut être modifiée par un vote à la majorité absolue, sur proposition d’un membre de L OCN.
Membre de la LCN à la date de rédaction :
Auzion (Alcatra)
Eantica (Genebon)
Kharz (Yamakiyo Kosaku)
Germania (Cythraul)
Le Cam (Fabre)
La Sparte Moderne (Tyndare)
Darshan (Cygne_noir)
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MessagePosté le: 14 01 11:36 Sujet du message:
APRES CONCERTATION DE l'OCN.
il a ete convenu du changement de notre constitution dans les regles de l article 10.
ARTICLE III
alinea 6:
Citation:
6. « guide » est élu pour un mandat de 5 décennies, reconductible sans cumuler plus de deux mandats consécutifs.
devient:
6. « guide » est élu pour un mandat de 10 décennies, reconductible sans cumuler plus de deux mandats consécutifs .
Mer 6 Avr - 17:31