La République de l'Ensemble Démocratique des Etats Nouveaux est une alliance des terres du Sud Est fondée en 2018 par les seigneurs Ichimaru et Anwar. son senat et ses ambassades sont disponibles a
http://edenstgm.forumactif.com/MEMBRES :
* Ichimaru Gin
* Anwar
* Angela
* Dar'Gerith
TRAITES EN VIGUEUR :
* Pacte de ProtectionMutuelle avec les Titans
* Traité NoosEden
CONSTITUTION :
Proclamé en 2019 ,modifier en 2032
Préambule :
Unis dans leurs désirs de vivre ensemble dans l'idéal démocratique et républicain, les peuples de l'E.D.E.N proclament cette constitution comme étant l'émanation de leur volonté suprême.
* Article I : Du Sénat
I.1 La liberté d´expression est reconnue.
I.2 Le Sénat est l'organe principal de l'alliance. Il manifeste la volonté des peuples.
Il est composé de chaque membre de l'alliance, représentés par des sénateurs élus à la discrétion de chaque pays membre.
Il vote les lois et propositions du gouvernement, ratifie les traité et examine les demandes d'adhésion.
Chaque sénateur dispose d'une voix.
Les décisions, mise à part les exceptions citées plus loin, sont prises à la majorité.
I.3 Chaque membre devra obéir aux propositions votées par le Sénat.
* Article II : Du gouvernement
II.1 Tous les 50 ans est élu au suffrage universel direct un nouveau Chancelier, représentant de l'alliance auprés du MC, qui compose lui-même son nouveau gouvernement.
II.2 Le gouvernement, outre le Chancelier, est composé par :
-Un Ministre de l'Intérieur, chargé de la sécurité interne de l'alliance et des services extérieurs
-Un Généralissime, commande l'armée et dirige les stratégies militaire
-Un ministre des Affaires Etrangères, d il seconde le gouvernement dans les activités diplomatiques, dans le cadre de négociation de traité, d’entretien des relation diplomatiques avec des alliances tiers, de négociation de cessez le feu, etc. Dans le cas d’une absence du Chancelier, il représente la voix de l’alliance. Il peut nommer en accord avec le Sénat des ambassadeurs auprès d’alliance tiers
II.3 Le gouvernement est responsable devant l'assemblée du peuple. Tout membre du Sénat peut proposer une motion de censure contre le Chancelier et son gouvernement. En cas du vote favorable de la motion de censure, le Chancelier et son gouvernement doivent démissionner.
II.4 Le Chancelier propose des lois et à le devoir de les faire appliquer. Il est garant de l'unité de la République.
II.5 Les ministres peuvent démissionner. Ils peuvent en aucun cas cumuler deux postes.
II.6 Le gouvernement est tenu d’informer le Sénat de son activité de manière régulière.
* Article III : De la justice
III.1 Un Juge Suprême peut être nommé à vie pour veiller à la constitutionnalité des décisions et présider le Tribunal Républicain.
III.2 Le Juge Suprême ne peut cumuler sa tâche avec d'autres postes. Il peut néanmoins démissionner.
III.3 Il peut être révoquer sur proposition d'aux moins 2 sénateurs.
III.4 En cas de nécessité (traîtrise, désobéissance, intelligence avec l'ennemi...), le Chancelier ou le Sénat peut amener à comparaître un membre défaillant de l'alliance. Dans ce cas, le Tribunal est réunis sous la présidence du Juge Suprême ou du Chancelier si un juge n'est pas encore nommé. Le président du Tribunal le compose à son désir.
III.5 Le Tribunal statue sur le sort de l'accusé et le Sénat décide de l’application ou non de la peine (évidemment, ni l’accusé ni les membres du tribunal ne dispose du droit de vote ) Le juge Supreme ne peut en aucun cas convoquer de lui-même un tribunal .
* Article IV : Acception d'un nouveau membre
IV.1 Tout pays en paix avec l'alliance peut être condidat.
IV.2 Un candidat est admis sur un vote positif des 2/3 du Sénat.
IV.3 Il disposera d'un siège sénatorial au bout d'une période probatoire de 10 ans.
* Article V : De l'état d'urgence
V.1 L'etat d'urgence peut etre décrété par le Sénat (vote au 2/3) Dans ce cas, toutes les productions sont attribués à la résolution de cet état. Le passage au despotisme peut etre décidé.
Un Dictateur est alors élus à la majorité absolue.
V.2 Le Dictateur dispose de pouvoirs exceptionnels qu'ils lui faudra rendre à la fin de l'état d'urgence. IL peut dissoudre le gouvernement, promulguer de nouvelles lois...
V.3 Il peut nommer un Premier Ministre pour le seconder.
V.4 Son mandat s'achève à la fin de l'état d'urgence. Il peut être alors déférer devant la justice républicaine pour ses actions perpétrées sous son mandat.
V.5 L'état d'urgence prend fin quand le problème pour lequel il a été décrété est résolu. Le Sénat décide de la fin de l'etat d'urgence par un vote a la majorité des 2/3
* Article VI : De la constitution
Cette constitution ne peut être changer sous une dictature. En temps de paix, elle est modifiable par un vote réunissant les 3/4 des suffrages sauf si il s’agit d’un rajout, dans ce cas, il suffit d’un vote des 1/2+1.
CODE JUDICIAIRE
Attendu que la démocratie ne peut pleinement s'exprimer sans un exercice impartial de la justice, ce code judiciaire complete la constitution de l'EDEN
dans le domaine du droit.
* Article 1 : Tout accusé lors d'un procés est présumé innocent.
* Article 2 : Afin de préserver l'intégrité de l'alliance, tous les procés ont lieux à huis clos, les preuves, accusations et défenses sont communiqués au fur et à mesure de la plaidoirie au Monde Connu.
* Article 3 : Tout accusé a droit à un avocat choisi parmi les sénateurs ne faisant pas partie de la cour.
* Article 4 : Les sénateurs ne faisant ni partie de la cour ni de la défense constituent le jury lors du procés ( cf article III.5 de la constitution)
* Article 5 : Une commision indépendante d'enquête peut être convoquer par décision conjointe de la défense et de la cour.
* Article 6 : Dans le cas où le procésne juge ni sur une trahison ni sur une désertion, un procureur (représentant l'accusation) doit être nommé.
Dans les 2 cas sus-cités, la cour, représentant l'alliance, se charge de l'accusation.
* Article 7 : Lors d'un procés pour trahison, les minutes du procés ne sont communiqués à l'extérieurs qu'à la fin afin de préserver l'intégrité des informations vitales qui pourraient être exposés. Cependant, à sa discrétion, le Juge Suprême peut en décider autrement afin de garantir l'unité politique de l'alliance (jurisprudence Mara)
* Article 8 : En cas d'accusation sur le Juge Suprême, c'est le Chancelier en exercice qui va occuper ses fonctions.
* Article 9 : Le Chancelier bénéficie de l'immunité judiciaire pendant l'exercice de ses fonctions.
* Article 10 : Dans le cas d'un procés sur un ancien Dictateur, attendu que celui-ci connaissait les responsabilités indues à sa fonction, l'Etat d'Urgence ne peut être invoquer comme circonstance atténuante.
HISTORIQUE
* 2019 : Création de l'alliance par les seigneurs Ichimaru et Anwar
* 2021 : Proclamation de la constitution
* 2022 : Krsna attaque Ichimaru Gin. Les Titans déclarent la guerre à Krsna en vertu du traité de défense mutuelle qui les lie avec EDEN
* 2025 : Le peuple de Vitae et leur consul Angela rejoint l'alliance
* 2027 : Angela libere des terres des barbares et les integre dans l'alliance
* 2029 : Guerre contre le seigneur Dark Sidius
* 2030 : Dar'gerith rejoint l'alliance
* 2032 : Ichimaru Gin bat Krsna
* 2039 : guerre contre le seigneur renkou
* 2043 :Election d'ichimaru Gin au titre de Chancelier de L'E.D.E.N
Mer 29 Juin - 4:01