Guy Mauve
MessagePosté le: 20 07 23:39 Sujet du message: Traité de non-agression Titans-Empire
Moi, Sir Mauve du Nouveau-Nord, ai l'honneur d'annoncer au Monde Connu qu'un Traité de non-agression a été ratifié par l'Empire et les Titans en ce 30 décembre 2038.
Voici le traité en question:
TRAITÉ DE NON-AGRESSION TITANS-EMPIRE
Article I :
Les seigneurs membres des alliances signataires du présent traité s’engagent, durant la durée de celui-ci, à demeurer en paix les uns avec les autres.
Article II:
En cas d’attaque d'un membre de l'alliance signataire sur un membre de l'autre alliance, les deux alliances doivent régler diplomatiquement le malentendu dans une période d'une décennie, sous peine de voir le traité brisé.
Article III
En cas de bris du traité, les deux alliances signataires sont tenues de conserver une politique de non-agression l’une envers l’autre pour deux décennies.
Article IV
Si un besoin de coordination plus étroite se révélait, les clauses de ce présent traité pourraient être amendées et ce, sous condition d’acceptation des amendements de la part des alliances signataires.
Article V
Le présent traité entre en vigueur, dès sa signature, pour une durée de dix décennies.
Article VI
Ce traité sera automatiquement renouvelé, à moins d'avis contraire reçu au moins 2 années avant sa date d’échéance.
Article VII
Ce traité, lorsqu’en vigueur, a préséance sur tout autre traité qui engagerait les signataires.
Dim 24 Juil - 16:32