MessagePosté le: 04 02 19:34 Sujet du message: Nouvelle constitution des Républiques Athéniennes
En cette nouvelle décennie, le Conseil de la République proclame la nouvelle constitution de la RépubliquesAtheniennes :
ARTICLE I : Les Royaumes d'Athéna seront désormais des monarchies républicaines avec large participation du peuple au gouvernement et seront désormais appelées les Républiques d'Athéna. Chaque monarchie républicaine sera tenue du bon déroulement et des modalités de ses éléctions nationales.
ARTICLE II : Charte Religieuse
Art II.1 : Les Temples de l'Olympe auront un rôle plus politique et moins religieux, notemment les grands Popes auront désormais à leur charge le fonctionnement des cités et l'aménagement du territoire et se voient privés de leur rôle d'organisateurs du culte religieux. La religion des Temples de l'Olympe est de fait dissoue et des Maisons Communes seront implantées en place des anciens temples.
Art II.2 : Par conséquent, les Républiques Athéniennes se déclarent laïques et un Collège Respublicain sur la laïcité représentant les grandes Maisons de l'alliance aura pour charge de délibérer sur les religions autorisées dans la république.Pour cette raison les conversions et les religions seront désormais libres et laïques dans la limite de la charte religieuse en vigueur.
ARTICLE III : Gouvernement
Art III.1 : L'alliance est représenté par le Conseil de la République . Chaque membre de l'alliance a droit de parole et de vote au sein de ce conseil.
Art III.2 : Un Praesidium est élu par tous les membres effectifs de l'alliance. Il est élu pour 100 ans et a pour charge de présider le Conseil de la République. Il propose des lois et à le devoir de les faire appliquer. Le Praesidium est garant de l'unité de la République
Art III.3 : Un maréchal est élu par le conseil pour diriger l'armée de la République. Il est choisi soit sur proposition du Praesidium soit sur proposition d'un membre du Conseil. Son mandat dure jusqu'à ce qu'il soit révoqué par une majorité de l'assemblé soit pour faute grave soit par abdication.
Art III.4 : Sur proposition du Praesidium, un membre de l'alliance peut etre élevé au rang de Chancelier(e). Celui-ci est protecteur de la République et généralissime des Armées ; il dirige la stratégie globale de l'alliance.
Art III.5 : En cas d'absence du Praesidium, si un Chancelier est nommé il assume l'intérim sinon le Praesidium peut nommer un Premier Ministre pendant son absence.
ARTICLE IV : Diplomatie
Art IV.1 : Le Conseil de la République a la charge de proposer et de voter les traités avec d'autres alliances ou pays. Le rapporteur d'un traité, s'il est investi par le conseil, ratifie le traité par sa signature au nom de la République.
Art IV.2 : Le Conseil, sur proposition du Presidium ou du Chancelier nomme des ambassadeurs auprés des alliances étrangères. Ceux-ci ont pour charge de représenter la République dans le MC et d'entretenir de bonnes relations avec les territoires étrangers.
Art IV.3 : Tous les membres peuvent a priori intervenirent sur le forum au nom de l'alliance. Cependant, pour des raisons critiques à la discrétion du Praesidium et du Conseil, des Portes-Paroles officiels peuvent etre nommés pour représenter l'alliance. Dans ce cas, tout autre intervention peuvent etre sanctionnés. En outre un membre des RA peut être suspendu de droit de parole publique s'il a été jugé comme détériorant ou envenimant des relations avec un tierce
ARTICLE V : De la Justice
Art V.1 : Un Conseiller Constitutionnel est nommé à vie par le Conseil sur proposition du Praesidium. Il a pour charge de veillée au bon déroulement des élections et des votes des lois : il vérifie toute infraction avec la présente Constitution et peut destituer le Praesidium de sa charge en cas de faute grave. A ce titre il ne peut etre élu à la charge de Praesidium . Il peut néanmoins démissioner.
Art V.2 : Le Praesidium et le C.C. ne peuvent etre l'objet de poursuite judiciaire ni pendant leur exercice ni pour des décision prisent durant leurs exercices.
Art V.3 : Un Juge Supreme est nommé par le Conseil. Il veille à la bonne application des lois. Il ne peut prétendre à la charge de Praesidium. Il convoque un jury de 2 membres pour rendre son jugement et appliquer la peine.
Art V.4 : Les peines possibles sont : -suspension du droit de parole au forum -suspension du droit de vote au conseil -inégilibilité aux prochaines elections -proposition d'expulsion de l'alliance
Art V.5 : En cas de proposition d'expulsion, le Conseil est réunis sous la présidence du Praesidium : un vote des 2/3 du conseil dont une voix appartient à l'un des membres du Triumvirat Praesidium/Conseiller Consitutionnel/Juge Supreme peut expulser un membre.
Rédigé en la République du Latran le 10 janvier 1865
Approuvé par le Praesidium Dokho et la Chancelière Elaiv le 24 février 1866
Voté en Assemblé plénière le 14 juillet 1868
De prochaines éléctions verront l'application de cette constitution dans la prochaine décennie ainsi que la formation du nouveau gouvernement.
Mer 6 Avr - 16:21