MessagePosté le: 28 03 15:53 par Philippe Le Bel
http://askywhale.com/stgm/forum/viewtopic.php?t=1223Sujet du message: Constitution de l'organisation.
Constitution de l’organisation
Les postes à responsabilité :
Le chef sera élue pour une durée de 10 décennie.
Il aura pour responsabilité de gérer l’alliance, d’organiser les opérations militaires et de mettre en place la gestion courante de l’alliance.
Le chef de l’alliance pourra également à tout moment nommer un assistant qui aura les mêmes pouvoir que le chef de l’alliance dans un domaine particuliers.
Le diplomate élue en même temps que le chef de l’alliance avec les mêmes délais (candidature conjointe envisageable), il aura comme responsabilité de représenter l’alliance dans le monde connu et de communiquer avec les autres alliances. Il aura un devoir de prudence dans ses propos, car il parlera au nom de l’alliance.
En cas d’absence du chef, le diplomate assurera l’intérim du poste.
Article 1 : prise de décision
Les décisions importante seront décidé par vote de tous les seigneurs. Elle concerne la guerre, l’intégration de nouveaux seigneurs, le choix d’une religion officielle, l’expulsion d’un membre.
65% des seigneurs devront être en accord pour qu’une décision soit prise pour la guerre et le choix de religion.
Tout membre peut perdre sa capacité de débat et d’élection pendant 5 tour s’il a commis des actes contraire a la constitution
Tout membre peut être exclu de l’alliance pour des crimes graves envers l’alliance . cette exclusion doit requérir la majorité des 4/5 des voix.
Article 2 : La religion
Le choix de religion est reconnu comme une politique officielle de l’alliance. Le choix d’une religion sera décidez par vote et tous les seigneurs ne voulant pas choisir la religion officiel devront s’acquitter d’une taxe.
Si un seigneur de l’alliance créer une religion, les autres seigneur serait obligé de choisir cette religion après approbation du conseil de la dite religion, si certain pays ne le désire pas, ils devront également s’acquitter d’une taxe.
Article 3 : Mise à l’épreuve
Tout nouveaux seigneur aura une mise à l’épreuve de 5 décennies avant d’intégrer officiellement l’alliance. Pendant cette période, ce seigneurs aura les même droit que les autres seigneur, mais pourra être expulser à tout moment par un vote à majorité absolu.
Cette close ne s’appliquera que 5 décennies après la ratification de la présente constitution.
Article 4 : Quitter l’alliance :
Un seigneur pourra décider de quitter l’alliance avec un préavis de 2 décennies. Il ne devra collaborer avec une alliance rival pendant une durée de 10 décennies au quel cas, pourrait être définis comme un traître et les sanctions pourrait allé jusqu'à la guerre.
Cette close ne s’appliquera pas à l’alliance de Mu, ou les seigneur pourront quitter l’alliance après un préavis de 1 décennies.
Article 5 : Destitution.
Le chef peuvent faire l’objet d’une destitution, si plus d’¼ des seigneur le demandes.
Dans ce cas un vote aura lieu et si plus de 65% des seigneur vote pour la destitution, de nouveaux dirigeants devront être voter.
Article 6 : changement dans la constitution
Tout changement dans la constitution devra être accepté par plus de 75 % des membres de l’alliance.
Mer 6 Avr - 1:23