Charte de la FDL

MessagePosté le: Ven Déc 13, 2002 4:45 pm Sujet du message: Charte fédérale

========== Charte Fédérale ==========


Adhésion et retrait de la Fédération
1) Une nation peut être acceptée dans la fédération si :
Le Principès en a décidé ainsi, ou,
Le Sénat en a décidé ainsi.
2) Les membres de la Fédération jurent serment de respect à la charte et à l'autorité du Principès.
3) Une nation peut se retirer de la Fédération suivant ces modalités :
Elle avertit de son retrait avec un tour de préavis.
Sauf avis contraire du Tribunat, elle est assurée d'un pacte de non aggression implicite et automatique pour 50 ans.

Sénat
1)Les membres siègent en une assemblée démocratique appelée Sénat.
2) Tout membre peut proposer une décision au vote du Sénat.
Une décision est adoptée si une majorité de votes est exprimée en sa faveur.
3) Entre la proposition et le dépouillement d'un vote ne peut se passer moins de 48 heures.
Une décision prise avec une majorité de 2/3 des membres est dîtes "Sacrée" et ne peut être cassée.
4)Les membres doivent se plier aux décisons adoptées.

Principès
1) Tous les 50 ans, le Sénat se réunit pour élire son chef, le Principès.
2) Tout membre peut se présenter, sauf les Tribuns.
3) Le Principés dispose de plusieurs pouvoirs :
Pouvoir Dictatorial, le Principès peut entériner les décisions de son choix sans consultation du Sénat.
Pouvoir Impérial, le Principès est chargé de l'organisation des affaires militaires de la Fdération, de plus :
Il peut partager ce pouvoir avec les Tribuns.
Dans le cadre de la guerre, il peut éxiger des membres divers dons de diverses nature.
Pouvoir diplomatique, il est le seul à pouvoir parler pour toute la Fédération, en public.
4) Un ancien Principès ne peut se réprésenter pendant qu'il est Tribun.

Tribuns
1) Les Tribuns sont les trois derniers Principès en exercice, ils forment le Tribunat.
2) Les Tribuns disposent de diverses pouvoirs, dont ils ne peuvent user qu'à l'unanimité :
Pouvoir judiciaire, contre les membres ou entre eux, sanctions:
- Mise en garde.
- Mise au ban.
- Destruction.
Pouvoir de Véto, envers toute décision du Principès ou du Sénat, sauf sur les lois sacrés.
Pouvoir de Renvoi, ils peuvent renvoyer le Principès et convoquer de nouvelles élections.

Politique intèrieure et extèrieure fédérale
La Fédération a pour but d'assurer la prospérité et la sécurité de ses membres, ainsi :
1) Les traités et guerres décidés par la Fédération engagent tous les membres.
2) Elles sont conduitent sous l'autorité du Principès, du Sénat, et du Tribunat.

Politique intèrieure et extèrieure des membres
1) Les membres jouissent d'une totale liberté de leur politique intèrieure, et notemment religieuse.
2) Les membres sont libres de leur politique extèrieure (sauf si contraire a celle de la Fédération).
3) Les membres sont en droit d'attendre un soutien inconditionnel de la Fédération si :
- Ils sont aggressés par un tiers.
- Ils conduisent une guerre décrètée par les Sénat ou le Principès.

Modification de la charte
Cette présente charte peut être modifiée par un vote "Sacré" du Sénat.