Charte de la Communauté de la forêt noire

Charte de la Communauté de la forêt noire



art.1:la communauté de la forêt noire reconnait aux

états membres le droit d'expression et d'opinion .



art.2: chaque état a sa place dans l'assemblée

communautaire . chaque état y est représenté par une personne de son choix .



art.3: l'assemblée communautaire décide des lois et

de la guerre .

- elle décide de l'admission des nouveaux membres ,pour rentrer dans l'alliance un pays doit obtenir 66% des voix .

- elle décide de l'entrée en guerre ou de la sortie de conflit. pour ce faire la majorité qualifié (66%) doit être obtenue .

- elle décide de la sortie d'un des membres de l'alliance.

- les motifs valables: trahison, non-assistance a un membre de l'alliance .

- les faits doivent être établi et prouvés devant l'assemblée.

- la sortie d'un membre est effective si le vote pour compte 66% de reponse positive .





art.4:

-le président est elu a la majorité.

-il a le droit de graçe.

-il a le droit de véto mais celui n'est valable qu'une seule fois sur le texte dont il ne veut pas , si le texte est a nouveau voté il ne pourra faire obstacle ).

-il propose les lois .

-Le Président est désigné a vie . Cependant il peut être destitué si un membre de

l'alliance demande un vote a ce sujet et que 66% des voix l'approuvent.



Art.5 :

- Les membres de l'Alliance sont libres de mener leur politique locale à leur gré tant qu'elle n'est pas contraires aux intêrets de la Communauté.



Art.6 :

- De même toutes les affaires courantes (gestion des ressources blé/or/métal, prêts de troupes...) sont sous l'autorité du Président. Si un membre de l'alliance est en désaccord avec une de ses décisions, il peut demander un vote de la Communauté (cette procédure doit rester exceptionnelle) et obtenir 66% des voix pour l'annuler.



Art.7 :La guerre



- Lorsqu'une guerre est décidée par la Communauté (aprés consultation et vote en bonne et due forme) le refus d'y participer est considéré comme une trahison.



- Tout membre de la communauté participant à une guerre décidée par la communauté recevra une part équitable des terres conquises à la fin de ce conflit.



- Si un membre de la communauté est attaqué, tous les membres de la communauté sont tenus de le soutenir.



- Si un membre de la communauté déclare la guerre a un tiers de sa propre initiative dans le cadre de sa politique locale sans l'accord explicite de l'alliance la règle de soutien automatique ne s'applique plus.



Art.8 :Politique Interne de la Communauté



- Les différents entre membres de la Communauté doivent être exposés au Président qui tranchera, si l'une des deux parties n'accepte pas ce jugement elle peut demander un vote de tous les membres de l'alliance



art.9 : La religion

- La liberté de culte est reconnue au sein de la CFN