Reforme de la Charte de L`Empire

MessagePosté le: 31 01 11:45 Sujet du message: Reforme de la charte de l'Empire

CHARTE DE L’EMPIRE

Préambule :

Les peuples de l’empire souhaite par cette nouvelle charte affirmer leur désir de vivre ensemble dans le contexte d’une alliance démocratique et de droit. Ce texte liera les citoyens impériaux et contribuera à construire un empire indépendant, fort, et autonome.

Partie première : la base démocratique de l’empire

Article 1 : Droits et devoirs des membres de l´Empire

La liberté d´expression est reconnue.

Un seigneur égal une voix à l'Assemblée de l'Empire (ou Lansraad) , quelque soit le statut du membre de l´empire (sauf Postulant) .

Chaque membre de l´empire a droit en cas de procédure judiciaire à se défendre, et chacun est égal devant la justice.

Les membres de l´empire doivent témoigner entre eux d´une solidarité en matière de partages des terres, ceux ci devant s´effectuer de la manière la plus juste possible.

Les membres sont autonomes dans la manière de gérer leur terres, leur économies, leur relations diplomatiques. Toutefois leurs politiques ne doivent pas être en contradiction avec la politique générale de l’Empire. il appartiendra dans ce cas au régent de trancher ou de faire respecter la volonté générale.

L´empire reconnaît comme religion officielle la Voie de l´Ordre, tout seigneur postulant à l´empire devra donc déclarer officiellement ce choix pour sa contrée, ceci est fait dans un souci de cohésion sociale et non de tyrannie. Les autres Religion sont tolérées du moment qu'elles ne s'opposent pas aux principes de bases de la Religion officielle.

Chaque membre de l´empire devra obéir aux propositions votées en bonne et due forme par le Landsrad. Chaque membre de l’empire devra donc respecter tout demandes ou tout ordre en conformité avec les lois votées. Chaque membre de l’Empire doit aussi obéir au régent si le droit d’exception est activé.

Chaque membre de l'alliance peut quitter celle-ci à condition d'avertir ses pairs 3 décennies à l'avance; de redonner les terres reçues de ses pairs en dehors de terrains gagnés par les conflits ; que l'Empire ne soit pas en Guerre.

Article2 : le Landsrad - Assemblée Impériale

Le Landsrad est composé de chacun des membres de l´empire, il est l´organe principal de l´alliance. Il s´agit de la chambre parlementaire de l´ Empire.

Il approuve ou non chacun des projets du gouvernement.

Les votes faisant l´objet d´une majorité qualifiée (deux tiers des voix minimum) sont le choix d´une religion, l´exclusion d´un membre, l´acceptation d´un membre, la modification de la charte, la mise a pied du régent (sauf en cas ou il a utilisé son droit d´exception, a ce moment la majorité absolue suffit), la mise a pied du juriste ou d’un ministre.

Les votes faisant l´objet d´une majorité absolue (Plus de la moitié des votes exprimés hors abstention) sont la ratification d´un traité, la déclaration de guerre, la mise a pied du général, des lieutenants, du porte-parole.

Chaque membre de l'Empire peut faire appel au vote du Landsraad pour tout sujet touchant l'Empire.

Les Postulants assistent à l'Assemblée de l'Empire et peuvent donner leur avis mais n'ont pas de droit de vote.


Partie seconde : le gouvernement de l’Empire

Article 3 : Le régent

Il est élu à la majorité absolue, il peut toutefois être renversé (voir article 2)

Il représente la fonction suprême de l´alliance, il décide de la politique à suivre en coordination avec l’équipe gouvernementale.

Le régent a un droit d´exception pour des cas critiques et exceptionnels, il peut parler pour l'Empire sans le consulter de façon EXCEPTIONNELLE et mettre en même temps son titre de régent en jeu. Sa décision peut être à posteriori validée ou refusée. Dans ce cas il est démis de ses fonctions.

Le régent nomme les différents ministres qui composent l’équipe gouvernementale.

Le régent est élu pour une durée de 100 ans

Article 4 : Le ministre de la diplomatie

Il est nommé par le régent et n’est responsable que devant le régent.

Il doit seconder le régent dans les activités diplomatiques, dans le cadre de négociation de traité, d’entretien des relation diplomatiques avec des alliances tiers, de négociation de cessez le feu, etc.

Il est aussi le porte-parole de l’Empire

Dans le cas d’une absence du régent, il représente la voix de l’Empire.

Il peut nommer en accord avec le régent des ambassadeurs auprès d’alliance tiers.

Article 5 : Le général d’Empire

Il est nommé par le régent et s’occupe des affaires militaires. Il propose les stratégies en cas de guerres et organise la politique de défense de l´empire aussi bien en paix qu´en guerre.

Il peut s’appuyer sur les généraux de province. Ils sont nommés en accord avec le régent par le général d’empire. Leur mise en fonction est facultative.

Il n’est responsable que devant le régent.

Article 6 : Le ministre de l’intérieur

Il est nommé par le régent. Ces taches sont :
- Veiller à la sécurité intérieure
- Veiller à l'intégrité du territoire de l'Empire
- Veiller à la sécurité de nos membres
- Veiller à l'intégrité de la Voie de l'Ordre et de son Chef
- Veiller à la sécurité du Régent
- Veiller à la préservation du trésor
- Organiser un service d'Intelligence au sein de l'Empire.

Il peut exceptionnellement intervenir à l'extérieure des frontières de l'Empire avec l'accord de l'Assemblée ou du Régent.

Il n’est responsable que devant le régent.


Article 7 : Remarques relatives au cumul des mandats, aux démissions, à l’accès à l’information .

Les ministres peuvent démissionner si le régent est d’accord.

Les ministres ne peuvent en aucun cas cumuler deux postes.

Le gouvernement est tenu d’informer le Landsrad de son activité de manière régulière.

Partie troisième : le pouvoir judiciaire

Article 8 : Le juriste

Le juriste est élu a vie par le Landsrad.

Son rôle est de vérifier que la charte est belle et bien appliquée et ceci de manière régulière concernant les conditions de vote des lois, les conditions d’élection, de vote de traités, etc.
S’il s’avère que le juriste ne remplisse pas sa mission, il est possible de le destituer selon les conditions de l’article 2
_________________
Chef de La Voie De l'Ordre

Pair de l'Empire

CHARTE DE L’EMPIRE (Adopté par l'Assemblée en février 1851)

Préambule :

Les peuples de l’empire souhaite par cette nouvelle charte affirmer leur désir de vivre ensemble dans le contexte d’une alliance démocratique et de droit. Ce texte liera les citoyens impériaux et contribuera à construire un empire indépendant, fort, et autonome.

Partie première : la base démocratique de l’empire

Article 1 : Droits et devoirs des membres de l´Empire

La liberté d´expression est reconnue.

Un seigneur égal une voix à l'Assemblée de l'Empire (ou Lansraad) , quelque soit le statut du membre de l´empire (sauf Postulant) .

Chaque membre de l´empire a droit en cas de procédure judiciaire à se défendre, et chacun est égal devant la justice.

Les membres de l´empire doivent témoigner entre eux d´une solidarité en matière de partages des terres, ceux ci devant s´effectuer de la manière la plus juste possible.

Les membres sont autonomes dans la manière de gérer leur terres, leur économies, leur relations diplomatiques. Toutefois leurs politiques ne doivent pas être en contradiction avec la politique générale de l’Empire. il appartiendra dans ce cas au régent de trancher ou de faire respecter la volonté générale.

L´empire reconnaît comme religion officielle la Voie de l´Ordre, tout seigneur postulant à l´empire devra donc déclarer officiellement ce choix pour sa contrée, ceci est fait dans un souci de cohésion sociale et non de tyrannie. Les autres Religion sont tolérées du moment qu'elles ne s'opposent pas aux principes de bases de la Religion officielle.

Chaque membre de l´empire devra obéir aux propositions votées en bonne et due forme par le Landsrad. Chaque membre de l’empire devra donc respecter tout demandes ou tout ordre en conformité avec les lois votées. Chaque membre de l’Empire doit aussi obéir au régent si le droit d’exception est activé.

Chaque membre de l'alliance peut quitter celle-ci à condition d'avertir ses pairs 3 décennies à l'avance; de redonner les terres reçues de ses pairs en dehors de terrains gagnés par les conflits ; que l'Empire ne soit pas en Guerre.

Article 2 : le Landsrad - Assemblée Impériale

Le Landsrad est composé de chacun des membres de l´empire, il est l´organe principal de l´alliance. Il s´agit de la chambre parlementaire de l´ Empire.

Il approuve ou non chacun des projets du gouvernement.

Les votes faisant l´objet d´une majorité qualifiée (deux tiers des voix minimum) sont le choix d´une religion, l´exclusion d´un membre, l´acceptation d´un membre, la modification de la charte, la mise a pied du régent (sauf en cas ou il a utilisé son droit d´exception, a ce moment la majorité absolue suffit), la mise a pied du juriste ou d’un ministre.

Les votes faisant l´objet d´une majorité absolue (Plus de la moitié des votes exprimés hors abstention) sont la ratification d´un traité, la déclaration de guerre, la mise a pied du général, des lieutenants, du porte-parole.

Chaque membre de l'Empire peut faire appel au vote du Landsraad pour tout sujet touchant l'Empire.

Les Postulants assistent à l'Assemblée de l'Empire et peuvent donner leur avis mais n'ont pas de droit de vote.


Partie seconde : le gouvernement de l’Empire

Article 3 : Le régent

Il est élu à la majorité absolue, il peut toutefois être renversé (voir article 2)

Il représente la fonction suprême de l´alliance, il décide de la politique à suivre en coordination avec l’équipe gouvernementale.

Le régent a un droit d´exception pour des cas critiques et exceptionnels, il peut parler pour l'Empire sans le consulter de façon EXCEPTIONNELLE et mettre en même temps son titre de régent en jeu. Sa décision peut être à posteriori validée ou refusée. Dans ce cas il est démis de ses fonctions.

Le régent nomme les différents ministres qui composent l’équipe gouvernementale.

Le régent est élu pour une durée de 100 ans

Article 4 : Le ministre de la diplomatie

Il est nommé par le régent et n’est responsable que devant le régent.

Il doit seconder le régent dans les activités diplomatiques, dans le cadre de négociation de traité, d’entretien des relation diplomatiques avec des alliances tiers, de négociation de cessez le feu, etc.

Il est aussi le porte-parole de l’Empire

Dans le cas d’une absence du régent, il représente la voix de l’Empire.

Il peut nommer en accord avec le régent des ambassadeurs auprès d’alliance tiers.

Article 5 : Le général d’Empire

Il est nommé par le régent et s’occupe des affaires militaires. Il propose les stratégies en cas de guerres et organise la politique de défense de l´empire aussi bien en paix qu´en guerre.

Il peut s’appuyer sur les généraux de province. Ils sont nommés en accord avec le régent par le général d’empire. Leur mise en fonction est facultative.

Il n’est responsable que devant le régent.

Article 6 : Le ministre de l’intérieur

Il est nommé par le régent. Ces taches sont :
- Veiller à la sécurité intérieure
- Veiller à l'intégrité du territoire de l'Empire
- Veiller à la sécurité de nos membres
- Veiller à l'intégrité de la Voie de l'Ordre et de son Chef
- Veiller à la sécurité du Régent
- Veiller à la préservation du trésor
- Organiser un service d'Intelligence au sein de l'Empire.

Il peut exceptionnellement intervenir à l'extérieure des frontières de l'Empire avec l'accord de l'Assemblée ou du Régent.

Il n’est responsable que devant le régent.


Article 7 : Remarques relatives au cumul des mandats, aux démissions, à l’accès à l’information .

Les ministres peuvent démissionner si le régent est d’accord.

Les ministres ne peuvent en aucun cas cumuler deux postes.

Le gouvernement est tenu d’informer le Landsrad de son activité de manière régulière.

Partie troisième : le pouvoir judiciaire

Article 8 : Le juriste

Le juriste est élu a vie par le Landsrad.

Son rôle est de vérifier que la charte est belle et bien appliquée et ceci de manière régulière concernant les conditions de vote des lois, les conditions d’élection, de vote de traités, etc.
S’il s’avère que le juriste ne remplisse pas sa mission, il est possible de le destituer selon les conditions de l’article 2