Cette Charte fut la première après le départ de l'Empereur et permis la création du Nouvel Empire basé sur un Régent et une Assemblée. Elle fut conservée jusqu'en janvier 1851.
Charte du nouvel Empire :
Les peuples de l´Empire s´unissent et ont souhaité adhérer à ce texte afin de montrer au Monde Connu leurs pratiques démocratiques parfois décriées, et surtout clamer leur volonté de vivre dans une alliance de droit !
Article 1 : Droits et devoirs des membres de l´Empire
La liberté d´expression est reconnue.
Un seigneur égal une voix à l'Assemblée de l'Empire (ou Lansraad) , quelque soit le statut du membre de l´empire (sauf Postulant) .
Chaque membre de l´empire a droit en cas de procédure judiciaire à se défendre, et chacun est égal devant la justice.
Les membres de l´empire doivent témoigner entre eux d´une solidarité en matière de partages des terres, ceux ci devant s´effectuer de la manière la plus juste possible.
L´empire reconnaît comme religion officielle la Voie de l´Ordre, tout seigneur postulant à l´empire devra donc déclarer officiellement ce choix pour sa contrée, ceci est fait dans un souci de cohésion sociale et non de tyrannie. Les autres Religion sont tolérées du moment qu'elles ne s'opposent pas aux principes de bases de la Religion officielle.
Chaque membre de l´empire devra obéir aux propositions votées en bonne et due forme par le Landsrad
Chaque membre de l'alliance peut quitter celle-ci à condition d'avertir ses pairs 3 décennies à l'avance; de redonner les terres reçues de ses pairs en dehors de terrains gagnés par les conflits ; que l'Empire ne soit pas en Guerre.
Article 2 : Le régent
Il est élu à la majorité absolue, il peut toutefois être renversé (voir article 5)
Il représente la fonction suprême de l´alliance, il décide de la politique à suivre en coordination avec le Landsrad.
Le régent a un droit d´exception pour des cas critiques et exceptionnels, il peut parler pour l'Empire sans le consulter de façon EXCEPTIONNELLE et mettre en même temps son titre de régent en jeu. Sa décision peut être à posteriori validée ou refusée. Dans ce cas il est démis de ses fonctions.
Article 3 : Le porte-parole
Il est approuvé par le Landsrad et proposé par la Régent.
Son rôle est d´annoncer au monde connu les actions de l´Empire. Il peut aussi seconder le régent dans les affaires diplomatiques.
Il peut démissionner ou être démis de ses fonctions si le régent et le Landsrad sont d´accord.
(Ce poste peut être cumulé avec les autres postes officiels de l'Empire)
Article 4 : L´équipe Militaire
Elle est composée d´un général d'Empire et de deux postes de Général de Région (Est et ouest actuellement) / lieutenants
Le général et les deux lieutenants / Les 3 Généraux sont proposés par le régent et approuvés par le Landsrad.
Ils proposent les stratégies en cas de guerres et organisent la politique de défense de l´empire aussi bien en paix qu´en guerre.
Ils peuvent démissionner ou être démis de ses fonctions si le régent et le Landsrad sont d´accord.
(Les postes militaires ne doivent pas être cumulés avec celui de Régent - Les postes de Général de Région peuvent être vacants)
Article 5 : le Landsrad - Assemblée Impériale
Le Landsrad est composé de chacun des membres de l´empire, il est l´organe principal de l´alliance. Il s´agit de la chambre parlementaire de l´ Empire.
Il approuve ou non chacune des décisions des dirigeants.
Les votes faisant l´objet d´une majorité qualifiée ( deux tiers des voix minimum) sont le choix d´une religion, l´exclusion d´un membre, l´acceptation d´un membre, la modification de la charte, la mise a pied du régent ( sauf en cas ou il a utilisé son droit d´exception, a ce moment la majorité absolue suffit)
Les votes faisant l´objet d´une majorité absolue ( Plus de la moitié des votes exprimés hors abstention ) sont la ratification d´un traité, la déclaration de guerre, la mise a pied du général, des lieutenants, du porte-parole.
Chaque membre de l'Empire peut faire appel au vote du Landsraad pour tout sujet touchant l'Empire.
Les Postulants assistent à l'Assemblée de l'Empire et peuvent donner leur avis mais n'ont pas de droit de vote.
Article 6 : Ministre de la Sécurité Intérieure [Modification de la Charte du mois de mai 1672 ]
Il est élu à la majorité absolue pour une durée indéterminée. Il peut démissionner ou être déposé par l'Assemblée par un vote à la majorité absolu.
Il ne répond que devant l'Assemblée ou le Régent.
Il peut exceptionnellement intervenir à l'extérieure des frontières de l'Empire avec l'accord de l'Assemblée ou du Régent.
Ces taches sont :
- Veiller à la sécurité intérieure
- Veiller à l'intégrité du territoire de l'Empire
- Veiller à la sécurité de nos membres
- Veiller à l'intégrité de la Voie de l'Ordre et de son Chef
- Veiller à la sécurité du Régent
- Veiller à la préservation du trésor
- Organiser un service d'Intelligence au sein de l'Empire.
Jeu 7 Avr - 17:09